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Exclusif : la loi HPST devant le Conseil d'état pour «excès de pouvoir»
09/06/2011 12:49
L'explosion de la médecine et de la chirurgie esthétique ont créé une guerre de tranchée entre médecins généralistes praticien de la médecine esthétique et chirurgiens. Les premiers accusent le Ministère d'avoir fait la part belle aux seconds au travers du volet de la loi « Hôpitaux Patients Santé Territoires» de Roselyne Bachelot.
Les trois commandements de l'esthétique contemporaine, celui de la jeunesse éternelle, celui d'amincissement et celui de « glabritude », ont généré un marché colossal bénéficiant d'une croissance à deux chiffres : la médecine et la chirurgie esthétique totalisent un chiffre d'affaires de 3 milliards de chiffre d'affaires. Problème : ces deux disciplines sont des soeurs ennemies comme risque de le démontrer une audience du Conseil d'Etat, le 15 juin prochain prochain pour « excès de pouvoir ». Ce jour-là en effet, le Conseil étudiera un recours déposé par dix-sept médecins, des sociétés de médecine esthétique, deux sociétés savantes, deux syndicats de médecins (SAGA-MG et SNJMG). Le recours accuse le gouvernement d’avoir promulgué une loi mettant tout le secteur de la médecine esthétique – 3 000 médecins, 60 000 esthéticiennes – sous le contrôle des chirurgiens.
Les médecins généralistes qui pratiquent la médecine esthétique invoquent leur souci de la santé publique. Ils reconnaissent cependant qu'ils gagnent bien leur vie. Dégagée (sauf pour quelques actes) de l'économie de la sécurité sociale à base de remboursements, surfant sur les besoins des quinquagénaires argentés et réfractaires au vieillissement, la médecine esthétique permet d'engranger des profits basés sur des actes assez répétitifs qui ne nécessitent qu'un contrôle médical tout en étant facturés selon une logique purement commerciale. Qu'importe, les médecins qui ont investi dans des machines coûteuses installés dans de cossus cabinets, sont très marris de voir leurs investissements mis en danger.
Réembobinons le film. En juillet 2007, le chirurgien Xavier Lantieri, Chirurgien des Hopitaux, et par ailleurs réalisateur de greffes du visage, écrit au ministre Roselyne Bachelot, ministre de la Santé à l'époque, pour l'alerter sur « une augmentation exponentielle des complications de médecine esthétique. » Il met en cause différentes techniques - la mésothérapie, la lipotomie - ayant provoqué des accidents, dénonce le fait que des enseignements privés de médecine esthétique sont organisées hors du contrôle de l'Université, et appelle à des « mesures urgentes » d'assainissement de ce secteur, suggérant qu'il soit placé sous le contrôle de la chirurgie esthétique, discipline qui, écrit-il, a glané ses « lettres de noblesse » depuis la première guerre mondiale.
La HAS soupçonnée de partialité
A la fin de l'année 2008, Anne-Marie Gallot, de la Direction générale de la Santé (DGS), publie un rapport citant les mêmes accidents que le docteur Lantieri, y ajoute quelques cas d’accidents signalés à la DGS et appelle le Ministère de la santé à « encadrer les actes médicaux à visée esthétique ». Il s’ensuit une longue concertation avec les professionnels qui débouche, le 29 juillet 2009 par l’insertion d’un volet concernant la médecine esthétique au vaste dispositif législatif préparé par Roselyne Bachelot, pierre angulaire de son magistère, la loi Hôpital-patients-santé-territoire dite HPST.
La loi prône l'interdiction des pratiques médicales - à l'exclusion des actes de chirurgie - sous réserve d'un avis motivé de l'autorité concernée. Ce qui ne tarde pas : un rapport de la HAS, la Haute autorité de santé, publié en décembre 2010, dénonce des dangers graves représentés par plusieurs techniques de médecine esthétique. Il ne reste plus qu'à attendre les décrets d'application de la loi interdisant lesdites pratiques. Le premier, paru en avril 2011, interdit un certaine nombre de pratiques d'aspiration de graisse ou de «lyse adipocytaire». Deux autres décrets sont attendus concernant les deux autres gros business du secteur : la lutte contre les rides et l'éradication de la pilosité. Une fois ces trois décrets effectifs, la médecine esthétique deviendra, selon Dominique Debray et ses collègues, un secteur sinistré sans pour autant rendre les thérapies plus sécures puisque le processus législatif ayant abouti à ces décrets a ignoré purement et simplement les risques induits par les pratiques chirurgicales que les pouvoirs publics semblent aujourd'hui privilégier. De l'autre côté on rappelle que l'exercice chirurgicale est une activité très contrôlée et qu'elle ne pouvait donc donc être confondue avec les pratiques de la médecine esthétique.
Les chirurgiens plasticiens se défendent de toute forme d’intervention. Ils se sont simplement inquiétés, avec les dermatologues, en voyant de plus en plus de complications liées à la lyse adipocytaire. « L’interdiction de cette technique répond à des exigences de santé publique, c’était la même chose quand ont été interdits le Vioxx et le Mediator », explique Jean-Luc Roffé, chirurgien plasticien. « Les « médecins esthétiques » ont lancé une rumeur selon laquelle les chirurgiens plasticiens étaient derrière tout ça, ils nous ont accusé de vouloir être les seuls à traiter l’amincissement. C’est faux, ces gens-là pensent ce qu’ils veulent ! Moi ce qui me préoccupe, c’est la santé publique », lâche le médecin, estimant qu’un problème financier sous-tend toute cette histoire. « C’est leur droit de se plaindre auprès du Conseil d’Etat, mais qu’ils ne viennent pas dire que ce sont les chirurgiens qui sont intervenus. Nous n’avons fait que répondre à la HAS comme les autres corps de métiers entendus par elle », tranche Jean-Luc Roffé. Le plasticien remarque que depuis 1977, plus de 50 millions de personnes ont eu recours à une liposuccion : « si c’était dangereux, depuis le temps, on le saurait ! ». Et de conclure : « Que les médecins qui pratiquaient ces actes-là estiment qu’ils sont lésés, je le comprends. Mais qu’ils ne nous accusent pas de lobbying. »
Au ministère de la Santé, on ne s'étonne guère de ce nouvel épisode de la guerre picrocholine que se livrent les différents lobbies de la médecine esthétique. Les hauts fonctionnaires reconnaissent que le dossier est très technique et requiert l'intervention d'experts pointus. Dans l'esprit du membre du cabinet du ministre de l'époque qui a traité le dossier, il fallait règlementer pour sécuriser et donc interdire un certain nombre de pratiques sans pour autant répondre aux attentes de ceux qui veulent installer la médecine esthétique comme une nouvelle discipline universitaire, ce qui demandait une examen plus approfondi de ce dossier. Cette position à égale distance des deux lobbies principaux (les médecins généralistes et les chirurgiens) a-t-elle dérivé au point de faire la part belle aux seconds nommés ? C'est ce que confirmera ou infirmera le Conseil d'état.
Clotilde Cadu et Philippe Cohen - Marianne
Dessin : Louison
POUR ALLER PLUS LOIN
Rapport DGS.pdf (1.46 Mo)
RAPPORT HAS LYSE ADIPOCYTAIRE.pdf (265.52 Ko)
http://www.marianne2.fr/Exclusif-la-loi-HPST-devant-le-Conseil-d-etat-pour-exces-de-pouvoir_a207101.html
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Primaires à gauche, (t)rions un peu…
09/06/2011 12:42
A onze mois du premier tour de l'élection présidentielle, aucun des grands partis de gauche n'a de candidat à l'élection présidentielle. C'est le miracle des primaires, qu'analyse Laurent Neumann
Avez-vous eu la curiosité de jeter un coup d'œil dans un dictionnaire pour connaître le sens exact du mot « primaire » ? Voilà un concept qui a tellement d'acceptions, de définitions différentes qu'on finit par en perdre le sens.
Dans son sens premier, « primaire » signifie primitif. A droite par exemple, Marianne et ses lecteurs en savent quelque chose -, on parle d'antisarkozysme primaire pour mieux disqualifier toute critique, fut-elle de bon sens, de la politique menée par le chef de l'Etat.
Dans l'enseignement, le primaire précède le collège. C'est l'âge des apprentissages. Aucun rapport avec le PS qui a déjà fait l'expérience des primaires en 2007 et qui n'en a visiblement tiré aucun enseignement. En géologie, le primaire désigne l'ère située entre le précambrien et le mésozoïque, c'est-à-dire avant les dinosaures, et donc, avant… les éléphants.
En politique, enfin, « primaire » se dit d'un scrutin organisé dans un parti politique pour désigner son candidat à une élection. Aujourd'hui, on organise des primaires au PS, chez les Verts, au PC, mais pas à l'UMP, ni au FN. Ce qui, évidemment, ne signifie pas que ce qui est de gauche est primaire et que ce qui est de droite ne l'est pas ! C'est pourtant, trêve de plaisanterie, l'une des leçons de la séquence politique : à onze mois du premier tour de l'élection présidentielle, aucun des grands partis de gauche n'a de candidat à l'élection présidentielle. Prenez le PS : il y a de nombreux prétendants pour les préliminaires (François Hollande, Ségolène Royal, Arnaud Montebourg, depuis mardi dernier Manuel Vals, sans doute bientôt Martine Aubry), mais combien, au juste, pour le passage à l'acte ? De même, au PC, Jean-Luc Mélenchon devra d'abord se mesurer à André Chassaigne pour savoir s'il est de taille à lutter contre Nicolas Sarkozy et Marine Le Pen. Chez les Verts, Mme Joly affrontera d'abord M.Hulot qui, lui, jure finalement qu'il ne passera pas ses vacances avec Jean-Louis Borloo.
Et dire qu'il fut un temps, pas si lointain, où certains vantaient les mérites des primaires de toute la gauche. Finalement, elles ont bien lieu, mais en ordre dispersé. Chacun chez soi. Soyons honnêtes, les primaires du Parti socialiste ont bien plus d'intérêt aujourd'hui que lorsque les sondages donnaient Dominique Strauss-Kahn vainqueur par KO, à la fois de Nicolas Sarkozy et de ses camarades socialistes. Or, c'est au moment où elles prennent tout leur sens que certains, notamment ceux de la coalition « Tous sauf Hollande », leur trouvent soudain tous les défauts du monde. Aux États-Unis, à l'occasion des primaires démocrates, les électeurs avaient fini par choisir Barack Obama plutôt qu'Hillary Clinton, non pas sur son programme – c'était le même que celui de son adversaire – mais sur sa capacité à battre l'adversaire républicain. Est-on sûr que les sympathisants socialistes songent vraiment à désigner celui – ou celle – qui aura le plus d'atouts pour battre Nicolas Sarkozy ? Si tel n'était pas le cas, alors ces primaires risqueraient bien d'être à la gauche et à ses éléphants, ce que le précambrien et le mésozoïque sont à la géologie : primitives !
Laurent Neumann - Marianne
http://www.marianne2.fr/Primaires-a-gauche-t-rions-un-peu_a207110.html
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Jacques Chirac dans ses Mémoires: Dominique de Villepin, un "antidote à l'esprit courtisan"
08/06/2011 18:04
Le plus difficile, dans l'exercice du pouvoir, est de se doter de collaborateurs qui osent affirmer ce qu'ils pensent à celui qui les dirige, sans craindre de lui déplaire, ni se contenter d'abonder dans le sens de ce que lui, selon eux, souhaite entendre. Le phénomène de cour est inhérent au fonctionnement des entourages. C'est un mal inévitable qui peut devenir fatal si l'on ne dispose pas de solides contre-feux pour en limiter les effets. Homme de caractère comme on en dénombre peu au sein de l'appareil d'État, inventif, fougueux, stimulant, riche d'une expérience internationale acquise dès sa jeunesse, peu enclin à masquer ses convictions ou à atténuer ses jugements, Dominique de Villepin est un excellent antidote à cet esprit courtisan où la servilité le dispute toujours au conformisme (...)
Sans qu'on le sache, Dominique de Villepin a été dans l'ombre un de mes relais les plus efficaces durant la campagne présidentielle. Ses responsabilités au Quai d'Orsay et sa position stratégique auprès d'Alain Juppé lui permettaient d'être mieux renseigné, sur la plupart des sujets, que je ne l'étais moimême à ce moment-là. Je lui dois d'avoir ainsi pu bénéficier d'informations de première main sur les affaires gouvernementales, l'imminence de certaines défections me concernant et les intrigues qui se tramaient contre nous dans l'entourage de mon concurrent (Edouard Balladur).
Nos destins politiques se sont liés durant cette période fertile en trahisons en tous genres. Avant même d'être élu à la présidence de la République, il était acquis qu'en cas de victoire je ferais appel à Dominique de Villepin pour prendre en main le secrétariat général de l'Élysée. Une telle responsabilité requiert des hommes ayant sa conception exigeante et passionnée du service de l'État. Dominique de Villepin se fait, à juste titre, une haute idée de sa fonction. Pour lui, l'ambition d'agir et d'entreprendre ne saurait se passer de culture, de style et d'idéal. Il possède les trois avec un égal brio. Est-il trop enclin à s'enflammer, à se laisser emporter par ses élans, comme lui en font grief ceux qui ont de la France une vision plus étriquée ? Au moins ne pèchet- il pas, comme tant d'autres, par manque d'audace, de souffle et de hauteur de vue. De telles qualités importent à mes yeux, même s'il m'appartient, en dernier ressort, de toujours faire la part des choses entre ce que l'on me dit et ce que je pense.
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La dissolution de 1997 : une idée soutenue par tous, assumée par un seul
Très vite, je constate que beaucoup de parlementaires qui défilent dans mon bureau n'ont plus qu'un mot à la bouche : celui d'une dissolution qu'ils souhaitent la plus rapide possible. Leur pression s'accentue à partir du mois de février 1997. Elle est particulièrement vive du côté des anciens ministres balladuriens les plus soucieux de tirer parti d'une nouvelle donne politique pour rentrer en grâce auprès de moi et revenir aux affaires. Le président de l'UDF, François Léotard, émet publiquement le voeu que j'appuie sur l'un des " trois boutons : dissolution, remaniement, référendum ". Nicolas Sarkozy me fait passer des messages tout aussi insistants. Parmi les plus convaincus de la nécessité de dissoudre, figure aussi le président du Sénat, René Monory. Rares, en fait, sont ceux qui me mettent en garde contre cette idée ou la condamnent ouvertement. Hormis Philippe Séguin, Bernard Pons, Pierre Mazeaud et quelques autres, la plupart des élus et beaucoup de ministres s'y déclarent favorables, m'incitant à agir au plus vite (...)
Toujours est-il que mon message, comme je le pressentais, a du mal à passer. La réaction de l'opinion est mitigée, pour ne pas dire mauvaise. Du même coup, l'enthousiasme des élus les plus favorables à la dissolution a tôt fait de se refroidir. Au vu des premiers sondages, le leadership d'Alain Juppé est vite contesté. Les responsables nationaux chargés d'organiser la campagne ne parviennent pas à s'entendre. Jean-Louis Debré, qui assiste à plusieurs de leurs réunions, en sort effondré. " Il y a aussi bien autour de la table, me rapporte-t-il, des balladuriens que des séguinistes et des amis de Juppé, et tous ces gens-là se disputent. On ne s'entend pas, personne n'est sur la même longueur d'onde. Une campagne électorale ne peut marcher que s'il y a un patron. Or il n'y a là qu'un petit cénacle d'égocentrismes, de revanches et d'arrière-pensées… " Dois-je m'engager davantage, prendre moi-même la tête des opérations ? Que je le veuille ou non, mes fonctions m'imposent de rester au-dessus de la mêlée.
Me considérant comme seul responsable de la dissolution et de son échec, je refuse de chercher quelque bouc émissaire qui me permettrait de me donner bonne conscience ou servirait à apaiser mon entourage. Ce n'est pourtant pas faute d'être convié et incité de tous côtés à me séparer sur-le-champ de celui qui m'est aussitôt désigné comme le mauvais génie, l'instigateur funeste d'une opération qui a si mal tourné. Un conseiller censé exercer sur moi une influence si écrasante que je serais devenu, en quelque sorte, incapable de lui résister… Or telle n'est pas la véritable histoire de la dissolution et moins encore celle de mes relations avec Dominique de Villepin, puisqu'il est question de lui, comme on l'aura compris. S'il s'agit de savoir qui a pu inspirer une décision aussi malencontreuse, disons que cette erreur d'appréciation fut à tout le moins collective. Dominique de Villepin y eut sa part, comme tant d'autres qui ont pris soin, après coup, de se faire oublier. Mais il n'incombait qu'au chef de l'État de déterminer le parti à prendre.
Si bien qu'au lendemain de cette défaite, quand le secrétaire général de l'Élysée, se sachant incriminé de toutes parts, vient me présenter sa démission, je ne vois aucune raison de l'accepter. Nous avons, lui et moi, d'autres épreuves à affronter ensemble.
Source: Jacques Chirac - Mémoires, Le temps présidentiel (Nil), 2011, 624 p., 22 euros.
http://2villepin.free.fr/index.php/2011/06/08/1930-jacques-chirac-dans-ses-memoires-dominique-de-villepin-un-antidote-a-l-esprit-courtisan
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Réaction de RGRS au départ d'AGIRS
08/06/2011 17:57
Nous regrettons la décision prise par les membres d'AGIRS et nous tenons à répondre aux points de désaccords soulevé par ses membres. Nous ne soutenons pas comme le laisse entendre AGIRS la politique de l'UMP dans son ensemble mais nous ne la rejetons pas non plus en bloc. Beaucoup de politiques engagées ou désirées par l'UMP sont similaire à notre vision. Nous respectons ce parti où milite encore d'authentiques Gaullistes. C'est leur faire injure que de salir l'UMP comme AGIRS le fait à chacune de nos réunions. Il est vrai que cette association est phagocytée par des membres de DLR, dont le passe temps favoris est de cracher sur la mamelle qui les a nourris. Nous poursuivront donc l'aventure localement sans le concours d'AGIRS qui, nous en sommes persuadés, viendra mourrir sur les plages de DLR.
Le bureau RGRS
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Communiqué d'AGIRS (Association des Gaullistes Républicains et Sociaux)
08/06/2011 17:36
Devant la persistance de nombreux membres à vouloir conserver des attaches avec l'UMP, parti qui a trahis le Gaullisme...
Devant la réorganisation de plus en plus ultra - droitière de l'association RGRS (Rassemblement des Gaullistes Républicains et Sociaux) pour ne pas dire un appel du pied ou une danse du ventre devant les thèses du FN...
Devant la persistance du RGRS à vouloir ancrer à tous prix le Gaullisme à droite alors qu'il n'est ni de droite, ni de gauche et encore moins de centre...
Les militants d'AGIRS ont décidé de quitter l'union qu'ils avaient créés avec les membres du RGRS. Nous tiendrons informés les internautes de nos futures actons par le biais du blog DLR11ème circonscription dont le responsable a accepté de nous aider provisoirement.
Le Comité AGIRS pour Hénin Beaumont
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